1. Informations générales
Le présent site web est édité par [Nom de l’Académie BPA], association/entreprise enregistrée sous le numéro [Numéro d’enregistrement], dont le siège social est situé à :
📍 Adresse complète
📞 Téléphone : 1 514-578-8009
📧 E-mail : info@academiebpa.com
Directeur de la publication : [Nom du responsable]
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur], situé à [Adresse de l’hébergeur] – 📧 [Contact de l’hébergeur]
2. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, design, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de [Nom de l’Académie BPA], sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, partielle ou totale, sans autorisation préalable, est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.
3. Responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations disponibles sur ce site. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables en cas d’erreur, d’omission ou d’informations obsolètes.
De même, nous ne pouvons être tenus responsables d’éventuels dommages résultant de l’utilisation du site, tels que virus, perte de données ou interruption du service.
4. Protection des données personnelles
Conformément aux lois en vigueur sur la protection des données (ex. : Loi sur la protection des renseignements personnels au Canada et RGPD en Europe), nous collectons et traitons certaines données personnelles.
🔹 Finalité de la collecte : Gestion des inscriptions, envoi d’informations et amélioration des services.
🔹 Droit des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
🔹 Contact pour exercer vos droits : info@academiebpa.com
Pour en savoir plus, consultez notre [Politique de confidentialité].
5. Liens hypertextes
Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites ni de leur politique de confidentialité.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises aux lois en vigueur dans [pays ou province]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [ville ou juridiction compétente].
Pour toute question ou réclamation, n’hésitez pas à nous contacter à info@academiebpa.com.
